Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Design for Creative Innovation
L'École de design Nantes Atlantique, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4103875
Date de dépôt :
08/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2024
Design for Creative Innovation de L\'École de design Nantes Atlantique

Présentation de la marque Design for Creative Innovation

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2014 par l'association loi 1901 L'École de design Nantes Atlantique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Design for Creative Innovation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 L'École de design Nantes Atlantique domicilié(e) rue Christian Pauc - 44306 - Nantes Cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'École de design Nantes Atlantique, M. Frédéric Degouzon domicilié(e) rue Christian Pauc - 44306 - Nantes Cedex 3 - France.

La marque Design for Creative Innovation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Design for Creative Innovation est expirée depuis le 8 juillet 2024.

L'École de design Nantes Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : L'ÉCOLE DE DESIGN Nantes Atlantique , BDes , wahzup , Designed by Nantes , MDes , L'École de design Nantes Atlantique , Le trophée de design STRATEGIQUE 2007 , L'école de design NANTES ATLANTIQUE , Design in Nantes


L'École de design Nantes Atlantique, association loi 1901 - rue Christian Pauc - 44306 - Nantes Cedex 3 - France


L'École de design Nantes Atlantique, M. Frédéric Degouzon - rue Christian Pauc - 44306 - Nantes Cedex 3 - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; stylisme (esthétique industrielle).